Édit de mars 1667 créant la charge de lieutenant de police de Paris

Vincent DENIS L’édit de mars 1667 créant une charge de « lieutenant de police » à Paris est un document marquant dans l’histoire de la police à plus d’un titre (lire le texte). Le contexte de cette réforme est bien connu. Les disparitions successives du lieutenant criminel (...)

 L’arrêté préfectoral créant les sergents de ville parisiens

Quentin DELUERMOZ L’arrêté du 12 mars 1829 (lire le texte) marque la naissance de la police visible. Certes il existait avant des agents en uniforme, appelés aussi sergents de ville, chargés de faire appliquer les lois et règlements dans les municipalités, mais il s’agit là, dans (...)

 Le système de sûreté lyonnais selon les arrêtés du 6 décembre 1833

Amos FRAPPA Le 6 décembre 1833, le maire de Lyon Gabriel Prunelle adopte trois arrêtés instaurant un service de sûreté. Il s’agit de la seconde ville française à se doter d’un groupe de policiers spécialisé dans la recherche et l’arrestation des malfaiteurs. Un an plus tôt, (...)

 Aux origines de la police politique républicaine

Jean-Marc BERLIÈRE et Marie Vogel Le 30 juin 1880, alors que la République semble encore fragile et mal assurée, le directeur de la Sûreté générale adresse au ministre de l’Intérieur un rapport [65] qui tire les enseignements des actions récemment menées par ses services et expose ce que (...)

 L’affaire Scheffer : une victoire de la science contre le crime ? (octobre 1902)

La première identification d’un assassin à l’aide de ses empreintes digitales Jean-Marc BERLIÈRE Abréviations utilisées : APP : Service des Archives de la Préfecture de police de Paris AAC : Archives de l’anthropologie criminelle Alors que le dernier tiers du (...)

 Les gendarmes et la création des brigades du Tigre à la Belle Époque

Laurent LÓPEZ « Nul sentiment de jalousie, nulle rivalité, nuls conflits de pouvoirs ne seront tolérés entre les agents des organisations existantes » [85]. Introduction Le centenaire de la création des célèbres « brigades du Tigre » [86] a été marqué par la préparation puis (...)

 La bande à Bonnot : l’assaut final à Nogent (14-15 mai 1912)

Remerciements à Philippe Zoummeroff et à l’équipe du Musée de Nogent-sur-Marne pour la reproduction des cartes postales et documents illustrant cet article. Laurent López et Marc Renneville. A de multiples égards, le vocabulaire militaire du Génie est plus approprié que le lexique (...)

 Rapport sur l’assaut de la villa de Nogent-sur-Marne (14 mai 1912)

Rapport de Georges Touny, directeur de la police municipale de la Préfecture de Police de Paris, au Préfet de police, daté du 14 mai 1912. Transcription : Laurent LÓPEZ Source : Archives de la préfecture de Police de Paris (EA 140-141) Extraits retranscrits du document. Les passages (...)

 La loi du 23 avril 1941 portant organisation générale des services de police en France

Jean-Marc BERLIÈRE 1. Un texte tabou [191] La loi du 23 avril 1941 [192] « portant organisation générale des services de police en France » publiée dans le Journal Officiel de l’Etat français du 6 mai 1941 est bien un texte fondamental de l’histoire de la police contemporaine (...)

 Images de la police : deux siècles de fantasmes ?

Jean-Marc BERLIÈRE "Il faut que ce que l’on appelle la police soit une chose bien terrible disait plaisamment Madame de ... puisque les Anglais aiment mieux les voleurs et que les Turcs aiment mieux la peste". (S.-R-.N. Chamfort, Maximes, pensées, caractères et anecdotes, 1796). Si (...)

 La cervelle du gardien de la paix

Jean-Marc BERLIÈRE L’auteur et l’équipe de criminocorpus tiennent à remercier Benoît Garnot pour l’autorisation de cette publication en ligne [271]. "On n’a point oublié cette récente et lamentable affaire : à l’autopsie on trouva la boîte crânienne d’un (...)

 Les pouvoirs de police : attributs du pouvoir municipal ou de l’État ? (1/4)

Une police pour qui et pour quoi faire ? Démocratie, ordre et liberté sous la Troisième République [327] Jean-Marc BERLIÈRE « La pratique de l’autorité est toujours une chose délicate ; elle l’est plus encore dans un régime démocratique qui, par sa nature même, par les (...)

 Les pouvoirs de police : attributs du pouvoir municipal ou de l’État ? (2/4)

2. La genèse de la loi municipale de 1884 : débats et les enjeux 2.1 « 14 ans de réflexion » En 1870, dès la république proclamée, la tendance « autonomiste » semble triompher avec des mesures telles que la suppression, par arrêté du ministre de l’Intérieur (Gambetta) du 10 (...)

 Une menace pour la liberté individuelle sous la République : L’article 10 du code d’instruction criminelle

Jean-Marc BERLIÈRE Nota : Une première version de cet article est parue initialement sous le titre "Un danger permanent pour la liberté de chacun" ? L’article X du Code d’Instruction Criminelle : une lacune des garanties de la liberté individuelle sous la IIIe République" dans le (...)

 Les pouvoirs de police : attributs du pouvoir municipal ou de l’État ? (3/4)

3. Une réponse ambiguë : la « charte municipale » d’avril 1884 La nouvelle loi d’organisation municipale fut adoptée à la fin du mois de mars 1884. Promulguée le 5 avril 1884, elle mettait fin à une période transitoire de près de quinze ans et tranchait entre les différentes (...)

 Les pouvoirs de police : attributs du pouvoir municipal ou de l’État ? (4/4)

4. L’application de la loi : L’affaire de Carmaux (26 octobre 1896) " Il ne faut pas toucher aux libertés communales. Mais ne faut-il pas sauvegarder les droits et les devoirs de l’Etat ? Assurer la sûreté publique est le premier de ses devoirs." (G. Graux, Revue Politique et (...)

 Pistes bibliographiques

L’outil indispensable, véritable mine, est la bibliographie de Jean-Claude Farcy sur l’histoire de la justice à consulter sur ce site Criminocorpus. Cette rapide bibliographie « policière » - qui vise avant tout à fournir quelques pistes - ne saurait s’y substituer... (...)